Daniel Dessard
“ Une équipe à l'expérience reconnue ”

Daniel Dessard

Daniel Dessard

Domaines de spécialité

  • Concurrence, pratiques du commerce et publicité.
  • Propriété intellectuelle et industrielle.
  • Droit de la construction.
  • Droit des sociétés.
  • LANGUES DE TRAVAIL : FR & UK

Qualifications

  • 1990 : Collaborateur scientifique à l’Université de Liège.
  • 1972 : Licence en notariat à l’Université de Liège.
  • 1971 : Docteur en droit à l’Université de Liège.

Expériences

  • Arbitre CEPANI.
  • Juge de paix suppléant.
  • Administrateur de la Société Nationale belge pour la Protection de la Propriété Industrielle (ANPPI) .
  • Membre de l’Association belge pour l’Étude du Droit d’Auteur (ABPDA).
  • 2003-2006 : Président de l’Association belge pour l’Étude du Droit de la Concurrence (AEDC).
  • 2002 : Fondateur de la SPRL Cabinet d’Avocats DESSARD.
  • 2001 : Organisateur du 52me séminaire de la Commission Droit et Vie des Affaires, intitulé « Sur les droits intellectuels : à la rencontre d’une stratégie pour l’entreprise ».
  • 1980-2002 : Stichtende vennoot in de associatie HANNEQUART & RASIR.
  • 1996-1999 : Administrateur à titre particulier de la Ligue Internationale du Droit de la concurrence.
  • 1988-1993 : Chargé de cours à l’ESEJ.
  • 1983-1985 : Membre du Conseil de l’Ordre des Avocats du Barreau de Liège.

Publications récentes

  • Nom commercial et enseigne belge
    Daniel DESSARD et J.LIGOT in Les Droits intellectuels, Répertoire Notarial, Larcier 2007
  • Dénomination sociale
    Daniel DESSARD et N.VOS de WAEL in Les Droits intellectuels, Répertoire Notarial, Larcier 2007
  • Labels de qualité belges et communautaires
    Daniel DESSARD, Damien DESSARD et J.TRICOT in Les Droits intellectuels, Répertoire Notarial, Larcier 2007
  • Répétibilité : appréciation ex aequo et bono : un moindre mal ?
    Daniel DESSARD & J.TRICOT, , J.L.M.B., 2005, 691.
  • Le droit de la concurrence et la petite déontologie commerciale
    Conférence du Vertbois en 2002
  • Rapport entre appellations d’origine, attestations de spécificité, marques collectives et autres indications de provenance géographique
    in « Droits intellectuels à la rencontre d’une stratégie pour l’entreprise », C.D.V.A., 11-12 octobre 2001, Bruyla
  • Nouveautés en matière de droits intellectuels
    par Daniel DESSARD et N. VOS de WAEL, in Le point sur le droit commercial, Editions Formation Permanente CUP, janvier 2000, p. 325.
  • Les usages honnêtes
    Les pratiques du commerce, Larcier, 2007